Simone de Feriet

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Il se lance à son compte, travaille bien et dans la bonne humeur.

(pub gratuite)

De: Simone de Feriet, épouse Hannecart
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
présidente de chambre à la cour d'appel de Douai
Groupe:
date_debut="2006-01-13"
cour_appel="Douai"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
27 Septembre 200527/09/2005
De: Simone de Feriet, épouse Hannecart
vice-présidente au tribunal de grande instance de Lille
Objet:
Cour d'appel de Douai
Présidentes de chambre
Remplace:
M. Courdent
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Président de chambre"
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Simone de Feriet, épouse Hannecart
conseiller à la cour d'appel de Douai (poste créé)
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Douai"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Simone de Feriet, épouse Hannecart
vice-président au tribunal de grande instance de Lille
Objet:
Cour d'appel de Douai
Conseillers
Remplace:Mme Bataillard du Plessis de Grenedan
Groupe:
cour_appel="Douai"
nomination
14 Juillet 199014/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.